Bonjour à tous,

Je viens de tomber sur un site qui indique, par type d'objet et par pays, le montant des frais de douane à payer.

http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Taric=9002110050&Download=0&Periodic=0&ProdLine=80&Lang=FR&SimDate=20080219&Country=LI/0037&YesNo=1&Indent=3&Action=1#OK

Ici par exemple, le code Taric choisi est celui pour les objectifs photos (plus d'infos si vous cliquez sur le bouton "Naviguer").

Il faut ensuite sélectionner le pays d'origine de la marchandise, puis cliquer sur le bouton "Droits de douane".

Pour l'exemple, si je garde le code Taric indiqué dans le lien, et que je choisi le Japon comme pays d'où provient la marchandise, les droits de douane s'élèvent à 6,7% du montant. Je pense par contre que le montant est celui ESTIME par le douanier, attention donc.

Les droits de douane sont fixés par le pays importateur (donc la France) et il n'y a pas de droits sur les appareils photos et équipements photo !
voir :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

Sans vouloir rajouter mon grain de sel, le site que tu mentionnes Momodu67, renvoie vers le site que j'ai mentionné (http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Lang=FR)

Et ce dans le paragrpahe suivant :

Estimez vos droits et taxes (tableaux de calculs)

Lors d’importation de marchandises originaires de pays situés hors de
l’Union européenne (pays tiers), les droits de douane sont calculés Ad Valorem
sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d’achat, l'assurance et le
transport jusqu'à de destination pour les colis postaux, par exemple)
de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les
pays de l'Union européenne.
Cette réglementation s’applique même s’il s’agit d’importations dépourvues de tout caractère commercial.

De manière pratique, c'est le code TARIC (composé de 10 chiffres) qui
permet de définir le taux des droits de douane et la réglementation
communautaire applicables lors de l'importation d'un produit originaire
d'un pays extérieur à l'Union européenne.

Cette information est accessible via le Tarif intégré sur le site sécurisé des procédures douanières pro.douane ou via le site de la Commission européenne TARIC.

Et sur ce site, le matériel photo est bel et bien soumis à des droits de douane...

Rien de tel qu'un exemple :

Commande le 28/01/08 chez tristate camera USA du 50/135 sdm
prix : 729.99 + 14.75 assurance transport + 64.99 transport
total 809.73 $$ soit environ 560 €

Le colis décolle de new york le 14/02.

Mail de chronopost le 18/02 pour me dire que l'objectif est bloqué en douane et qu'il manque la facture pour le calcul des frais.

Envoie de la facture le 19/02.

Reception du colis avec bordereau de dedouannement chronopost de 122 € soit 107 € de TVA plus 15 € de frais de dossier.

Au total, mon objectif m'a couté : 682 € TTC FDPIN / FDouanes IN

reste plus qu'a updater la signature et offrir un coup au bar.

Belle démonstration que les frais de douane calculés par le site cité plus haut (soit 6.7% du montant) n'existent pas
L'exemple réel montré par cesitel prouve que seule la TVA est calculée sur les objectifs !

Attention, il y a eu un topic l'autre jour par Marcpiep, qui nous a fourni différents codes TARIC (Tarif Intégré des Communautés). J'ai été m'y ballader et s'il est exact que les boitiers numèriques ne sont pas taxés, les objectifs et les accessoires le sont; c'est le même site que donne Nemesis. Voici pour rappel(calcul fait pour le Japon d'aprés le lien donné par Nemesis:)objectifs et éléments optiques photo( code Taric 9002110050) = 6,7%
Accessoires photo autres qu'optiques (code TARIC 9006910090) = 3,7%
Appareils argentiques (code TARIC 900651000) = 4,20%
Appareils numériques ( code TARIC 85258030) = 0%
Il n'est pas trés facile de se ballader dans ce code. Le lien du forum: http://k10forum.alldiscussion.net/pentax-cafe-f4/frais-de-douanes-t5726.htm
Momodu, désolé pour le moment l'instant de rêve est passé. Tiens je rajoute ceci: 900661,appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière éclair en photographie(3,70%).
Donc il a des droits à payer et il ne faut pas trop rêver, tout le chapitre 90 de ce code est réservé à l'optique quelle quelle soit, John je te paye un Glenlivet pour que tu oublies ce que je viens de marquer, et aux autres aussi . Nemesis et Cesitel vous ne faites que confirmer ce que j'étais entrain d'écrire. Merci!
Dedicasse ce n'est pas parce que les gens n'ont pas été taxés que ces frais n'existent pas!

Je viens de voir que le lien ne fonctionne pas, il était relatif au fait que pour Cellobrutos ,les douaniers avaient inversé le taux de conversion euro et dollar, c'était le 08/02/08 à 22h37 et qu'il avait découvert la franchise de 175€ttc.

Merci Sim33 pour ton obligeance et santé.
Il semble donc en définitive que le reflex ne soit pas taxé néanmoins.
C'est interessant parce que sur un autre topic quelqu'un proposait à un contributeur d'acheter le k10 chez Digikuni pour économiser plus d'une centaine d'euros et j'étais intervenu croyant que l'appareil pouvait être soumis à taxes et droits.

ce qui voudrait dire qu'un k20d à 1200 $$ ferait 816 €

John, ce n'est apparamment pas une question de Reflex, il s'agit d'une différentiation entre appareils numériques (aussi bien appareils photos que caméras et projecteurs) et appareils argentiques( pour pellicules 35mm).Ils font même la différence entre les objos à lentilles en verre ou en methacrylate,et ceux à lentilles en plastique et en plus en fonction des diamètres!!!! Donnez moi de l'aspirine!!!
Dedicasse j'essaye de te répondre en même temps qu'à John: pour ma part je pense, peut être à tord que, vu le volume des transactions, il doivent avoir des marqueurs par rapport à certains produits, et qu'à moment donné ils déclenchent des vérifications sur certains types de produits, ce qui peut faire que pendant un certain temps il ne se passe rien, et d'un seul coup il y a une avalanche de vérifications. Ne pas oublier que les contrefaçons sont autrement préjudiciables au commerce que quelques objectifs qui eux n'en font pas partie; ce qui ne veut pas dire qu'il n'y ait pas de vérifications.C'est mon point de vue, mais tu n'es pas obligé de l'accepter.

Au final comme vous le dites sur ce topic (et sur d'autres) si je m'achete un reflex numerique (unK20 par hasard ) je ne serais pas taxer ???

ce qui fait quil reviendrais à environ 800€

Mon K20D m'a coûté 880€ avec les fdp. Passage en dédouanement mais aucun frais pour ma part.

Ca reste une bonne opération à faire

Je n'ai pas de certificat de dédouanement, m'enfin me semble pas... Je l'ai acheté dans la boutique t-dimention9 sur eBay.

Il a été transporté par fedex, passé à la douane (j'ai vu l'étape sur le suivi du colis), mais après j'sais pas ce qu'ils ont fait vu que j'ai rien eu comme papier supplémentaire.

Donc pas de TVA, pas de frais de dossier et pas de certificat... Faut juste espérer qu'il ne passe pas par le SAV ^^

Il ne faut pas hesiter a appeler le service information des douanes (http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=263), ils repondent assez vite de maniere generale. Et pour tout ce qui concerne le calcul des frais de douane ils sont tres efficace egalement.